Vous êtes intéressé par un terrain à bâtir ou avez un projet de construction ? Depuis le 1er janvier 2020, une étude géotechnique est obligatoire. On vous explique tout.
A quoi sert-elle ?
Certains sols sont composés d’argile. L’étude géotechnique sert principalement à connaître la composition du sol. En fonction de son taux d’humidité, l’argile est susceptible de se retirer ou de gonfler. Cela peut entraîner des mouvements de terrain et avoir des conséquences sur les immeubles bâtis. Ces risques structurels peuvent se présenter sous forme de fissures (Comment distinguer les fissures sur un bâtiment ? – ARMONIAL (armonial-immobilier.fr)) et même entraîner dans les pires des cas des affaissements.
Qui est concerné par ces études ?
Sont concernés par ces études, les vendeurs mais également les porteurs d’un projet de construction.
- Le vendeur devra réaliser une étude en amont de la vente d’un terrain à bâtir. Il s’agit de l’étude préalable G1 qui doit être annexée à l’acte authentique de vente. Il existe 4 types de zones pour définir l’exposition des sols à l’argile : exposition forte, moyenne, faible et sans objet. Seuls les biens avec une exposition forte et moyenne sont concernés par l’étude préalable géotechnique G1.
- Lorsqu’un propriétaire a un projet de construction, il doit réaliser une étude géotechnique de conception G2.
Étude géotechnique préalable ou géotechnique de conception : quelles sont les différences ?
L’étude préalable G1 a pour but de définir les risques géotechniques d’un terrain et les actions à mettre en œuvre afin de les prévenir.
Elle a une durée de validité de 30 ans si aucun remaniement du sol n’a été fait pendant cette période. Le coût de cette étude est à la charge du vendeur.
L’étude de conception (G2) a pour but de compléter la première étude préalable en mettant en lien les caractéristiques du terrain avec celles du projet de construction. Cela permettra au constructeur d’adapter ses méthodes de construction au type de sol. Cette étude est à la charge du maître d’œuvre.
Cependant, l’étude géotechnique de conception (G2) n’est pas obligatoire dans certains cas de rénovation :
- si les travaux n’affectent pas les fondations ou la structure du bâtiment, l’écoulement des eaux ou les échanges thermiques entre le bâtiment et le terrain adjacent
- si les travaux sont relatifs à des extensions (création de surface supplémentaire, vérandas, garages, etc…) désolidarisées du bâtiment existant avec une surface inférieure à 20 m².
Vous êtes à la recherche d’un terrain constructible ou vous avez un projet de construction et souhaitez des conseils ? L’équipe d’ARMONIAL IMMOBILIER se fera un plaisir de vous accompagner.